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Publications

La liste ci-dessous comprend toutes les publications de 1977 à 1996. Bon nombre de ces documents sont disponibles en direct, et leurs liens sont affichés. Pour obtenir des exemplaires imprimés des documents qui ne sont pas publiés sur Internet, veuillez communiquer avec le GCEP.

La Couronne et le Parlement

La Couronne et le Parlement pdf (1.2 Mo, 416 pages)

Préface (38 ko, 2 pages)
Le gouverneur général et commandant en chef du Canada,
Son Excellence le très honorable David Johnston
Introduction (53 ko, 2 pages)
Michel Bédard
Chapitre 1 - L’évolution de la relation entre la couronne et le parlement anglais (182 ko, 43 pages)
André Émond
Chapitre 2 (en Anglais seulement) - Parliament and the Crown: A Canadian Perspective (82 ko, 13 pages)
David E. Smith
Chapitre 3 (en Anglais seulement) - The Legislative Process and Judicial Review: Royal Functions and their Justiciability (130 ko, 33 pages)
John Mark Keyes
Chapitre 4 (en Anglais seulement) - The Role of the Crown-in- Parliament: A Matter of Form and Substance (140 ko, 37 pages)
Charles Robert
Chapitre 5 (en Anglais seulement) - The Royal Recommendation (73 ko, 11 pages)
Rob Walsh
Chapitre 6 (en Anglais seulement) - The ‘Convention’ to Consult Parliament on Decisions to Deploy the Military: a Political Mirage? (124 ko, 28 pages)
Alexander Bolt
Chapitre 7 (en Anglais seulement) - Recovering the Royal Prerogative (123 ko, 30 pages)
Paul Benoit
Chapitre 8 (en Anglais seulement) - The Crown and Constitutional Amendment in Canada (144 ko, 38 pages)
Philippe Lagassé & Patrick Baud
Chapitre 9 (en Anglais seulement) - Subtle yet significant innovations: The Advisory Committee on Vice- Regal Appointments and the Secretary’s new Royal powers (102 ko, 21 pages)
Christopher McCreery
Chapitre 10 (en Anglais seulement) - Succession to the Throne and the Architecture of the Constitution of Canada (120 ko, 30 pages)
Mark D. Walters
Chapitre 11 - La monarchie constitutionnelle au Canada : une institution stable, complexe et souple (128 ko, 26 pages)
L’honorable Serge Joyal
Chapitre 12 (en Anglais seulement) - Succession to the Crown of Canada (145 ko, 34 pages)
Anne Twomey
Chapitre 13 - L’abdication du roi Édouard VIII en 1936 : « autopsie » d’une modification de la Constitution canadienne (214 ko, 51 pages)
Julien Fournier, Patrick Taillon, Geneviève Motard & André Binette
Conclusion (60 ko, 5 pages)
Philippe Lagassé

La réforme électorale et parlementaire

La réforme électorale et ses conséquences sur le Parlement (53 ko, 12 pages), Compte rendu de la conférence de 2004
La réforme du système électoral : Quelles sont les options? (445 ko, 10 pages), André Blais, 2004
La réforme parlementaire : Comment en assurer le bon fonctionnement (3 Mo, 43 pages), 13 mai 1994
Réforme de la démocratie électorale / Réactions à la Commission royale Lortie (1 Mo, 17 pages), 31 mai 1992
An 7 : Une revue du rapport du Comité McGrath sur la réforme de la Chambre des communes (4 Mo, 46 pages), 2 décembre 1992
La réforme des campagnes électorales (2 Mo, 24 pages), 23 et 24 mars 1990
L'avenir du fédéralisme canadien (2 Mo, 24 pages), 9 et 10 novembre 1990
Les déficits peuvent-ils détruire le Parlement? Privatisation : L'expérience à Ottawa et à Québec; le Livre blanc sur la réforme fiscale (1 Mo, 13 pages), 4 et 5 novembre 1987
La réforme de la Chambre des communes et Le projet d'examen des nominations par le Parlement (1 Mo, 14 pages), 7 mars 1985
La réforme du Parlement : Vers un consensus et des politiques nationales (2 Mo, 23 pages), 6 juin 1983
La représentation à la Chambre des communes et la réforme du Sénat (2 Mo, 23 pages), 13 octobre 1983
Réforme de la démocratie parlementaire, 2004, F. Leslie Seidle et David C. Docherty, éditeurs. Il est possible de s'en procurer un exemplaire au coût de 22,95 $ en communiquant avec le GCEP

La politique provinciale et territorial

"Séries de documents sur les législatures provinciale et territoriales"

Le GCEP a entrepris un projet à long terme en vue de produire une série de documents* sur les législatures provinciales et territoriales qu’elle diffusera sur le site au fur et à mesure qu’ils seront prêts.

2006-2014 :

Alberta (868 ko, 45 pages)
Île-du-Prince-Édouard (343 ko, 36 pages)
Manitoba (673 ko, 35 pages)
Nouveau-Brunswick (915 ko, 62 pages)
Nouvelle-Écosse (261 ko, 33 pages)
Ontario (281 ko, 53 pages)
Québec (656 ko, 37 pages)
Saskatchewan (402 ko, 38 pages)
Terre-Neuve-et-Labrador (338 ko, 40 pages)
Yukon (275 ko, 36 pages)
Territoires du Nord-Ouest (251 ko, 15 pages)

Autres :

Les assemblées législatives comparées (8 Mo, 98 pages) , 5 et 6 novembre 1993
La confiance : La Chambre des communes britannique et l'Assemblée législative de l'Ontario; les groupes de pression : L'enregistrement des groupes de pression peut-il fonctionner? (1 Mo, 15 pages) , 20 et 21 mars 1986

*Les publications a été commandée par le Groupe canadien d’étude des parlements aux fins de sa mission d’étude et d’analyse des parlements au Canada. Les recherches et la rédaction de chaque article ont été réalisées par un expert indépendant et tous les articles ont été examinés par d’éminents spécialistes du milieu universitaire. Les points de vue exprimés appartiennent à l’auteur de l’article.

La technologie, les parlements et les citoyens

Parlement, technologie et citoyens (48 ko, 9 pages), Conférence 2007
Le bilinguisme et la Chambre des communes canadienne 40 ans après la Commission B.B. (183 ko, 29 pages), Bruce Hicks, 2007
En qui avez-vous confiance? La relation émergeante entre les mandataires de l'assemblée législative et les citoyens (73 ko, 16 pages), Conférence 2006
La convention de confiance dans le système parlementaire canadien (168 ko, 34 pages),Donald Desserud, 2006
Enquête sur la démocratie canadienne (76 ko, 18 pages), Conférence 2005
Les députés, les électeurs et la démocratie à la Chambre des communes (64 ko, 18 pages), Bill Cross, octobre 2000
Éclipse parlementaire – La concentration du pouvoir dans la politique canadienne (95 ko, 27 pages), Compte rendu de la conférence de 1999
On est terriblement serrés par ici! Les difficultés que pose la Chambre des communes à cinq partis (165 ko, 21 pages),David Docherty, octobre 1998; Introduction (64 ko, 1 page); Bibliographie (71 ko, 1 page)
La démocratie directe : Nous avons la technologie (1 Mo, 25 pages) , 25 mai 1996
Le gouvernement interactif : Faire le tri des principes fondamentaux et des modes passagères (1 Mo, 23 pages) , 1^er et 2 novembre 1996
La cité parlementaire : d'hier à demain (1 Mo, 23 pages) , 8 juin 1995
Les parlements dans l'œil de l'info-cyclone : Consultation des citoyens et responsabilisation de la fonction publique (2 Mo, 27 pages) , 3 et 4 novembre 1995
Mécanismes d'accommodation de la démocratie directe dans le système parlementaire (582 ko, 10 pages) , 12 juin 1994
L'opinion publique face au Parlement (999 ko, 15 pages) , 2 juin 1991
Le Parlement, les partis et le régionalisme (999 ko, 15 pages) , 14 juin 1991
Le Parlement et les affaires extérieures (3 Mo, 33 pages) , 30 avril au 2 mai 1984
Un nouveau Parlement, un nouveau gouvernement, une fonction publique ancienne : Le changement de la garde (3 Mo, 40 pages) , 25 octobre 1979

Les chefs, les partis politique et les parlementaires

Présentations sur les femmes et les minorités en Parlement du colloque du 19 novembre 2010, intitulé "Les sentiers vers le Parlement" . Les présentations ont été faites par Jerome Black, PhD. (67 ko, 8 pages), Mona Lena Krook, PhD. (415 ko, 10 pages), Sylvia Bashevkin, PhD. (80 ko, 4 pages), Alison Loat (143 ko, 20 pages), David Docherty, PhD. (631 ko, 13 pages), William Cross, PhD. (293 ko, 12 pages), Louise Carbert, PhD (1 Mo, 17 pages). et Karen Bird, PhD. (457 ko, 15 pages)
Toute politique est locale : L'importance de la circonscription dans la politique fédérale (89 ko, 15 pages), Conférence 2005
Les exigences du leadership de nos jours à la Chambre des communes (177 ko, 30 pages), Christine de Clercy, novembre 2001
Paul G. Thomas, Les caucus et la représentation au Canada , mai 1998
Dans les coulisses des caucus de partis (2 Mo, 32 pages), Compte rendu de la conférence de 1997
L'élection et le Parlement : les desiderata de l'électorat et le résultat du scrutin (4 Mo, 58 pages) , 27 et 28 octobre 1994
Faut-il relâcher la discipline de parti? (1 Mo, 17 pages) , 8 juin 1993
Recherche et information pour les parlementaires (2 Mo, 25 pages) , 25 octobre 1988
Comment libérer le simple député (1 Mo, 16 pages) , 20 et 21 octobre 1986
Le whip et la discipline (1 Mo, 14 pages) , 18 mars 1983
Les conférences des Premiers ministres (6 Mo, 72 pages) , 30 mai 1981

La Couronne, la constitution et le charte

Allocution par C.E.S. Franks (46 ko, 8 pages) lors du colloque du printemps sur le rôle de la gouverneure générale, le 26 mars 2010 Le constitutionnalisme canadien : 1791-1991 (12 Mo, 235 pages) , 1^er et 2 novembre 1991
La Charte des droits : De la théorie à la pratique (1 Mo, 19 pages) , 14 et 15 mars 1988
Le projet de résolution constitutionnelle et le pouvoir législatif au Canada (7 Mo, 87 pages) , 9 et 10 janvier 1981

Responsabilité et éthique

L'approche de gouvernement responsable et son effet sur les études législatives canadiennes (187 ko, 19 pages), Jonathan Malloy, novembre 2002
Le point sur 150 ans de Gouvernement responsable au Canada, F. Leslie Seidle et Louis Massicotte, éditeurs, 1999. Il est possible de s'en procurer un exemplaire au coût de 20 $ en communiquant avec le GCEP.
Le point sur 150 ans de gouvernement responsable au Canada, Compte rendu de la conférence de 1998
L'obligation de rendre compte, Comités et Parlement (3 Mo, 39 pages) , 19 mai 1993
Le gouvernement responsable (1 Mo, 21 pages) , 27 et 28 octobre 1989
Les groupes à revendications spéciales : Leur influence sur les candidatures, les candidats et les parlementaires, 1^er juin 1989
Les groupes d'intérêts et le Parlement (2 Mo, 30 pages) , 12 et 13 avril 1989
L'avenir de la Chambre des communes et Le Parlement et l'obligation de lui rendre compte (2 Mo, 28 pages) , 7 mai 1982
La presse et le Parlement : adversaires ou complices?, 18 et 19 avril 1980
La responsabilité envers le Parlement, 7 avril 1978

Les mécanismes du parlement

Profiles et rendement des Comitées des comptes publiques au Canada (478 ko, 70 pages), Rick Stapenhurst et Cindy Kroon, 4 janvier, 2011; Annexe (156 ko, 5 pages)
L'importance des hauts fonctionnaires du Parlement pour la démocratie parlementaire au Canada :Étude du commissaire à l'environnement et au développement durable du Canada et du commissaire à l'environnement de l'Ontario (276 ko, 74 pages), David Pond, 2008
Le rôle des greffiers dans le système parlementaire (1 Mo, 16 pages) , (allocution de Sir Clifford Boulton, Greffier de la Chambre des communes du Royaume-Uni), 26 septembre 1994
Les travaux du Comité spécial du Règlement et de la procédure (787 ko, 11 pages) , 5 novembre 1982
Le Sénat (4 Mo, 55 pages) , 26 janvier 1979
Le processus budgétaire (6 Mo, 75 pages) , 18 novembre 1977

Discours clé

Allocution par Paul G. Thomas (60 ko, 27 pages) lors du déjeuner de la conférence du 9 décembre 2006 du GCEP
Allocution par Hugh Segal (28 ko, 7 pages) lors du déjeuner de la conférence du 11 mars 2005 du GCEP
Exposé par James R. Mitchell (39 ko, 8 pages) lors de la séance d'orientation aux nouveaux députés du 29 septembre 2004.
Discours prononcé par David Smith (95 ko, 3 pages) lors de la réunion annuelle de 2004 de l'Association canadienne de science politique
Symbole ou substance - Théatre, trajectoires politiques et comportement des parlementaires au Canada (170 ko, 23 pages), Présentation Powerpoint du Dr. K. Blidook intitulée lors...conférence du printemps 2012 - "Les médias et le Parlement"

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